Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de régir le cadre des relations contractuelles ainsi que les conditions de collaboration entre les éducateurs de Dog-Activities (ci-après « Dog-Activities ») et les personnes sollicitant les cours mentionnés ci-dessous (ci-après « Client »). Elles sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Toute modification fera l’objet d’une notification au Client, notamment par publication sur le site internet de Dog-Activities et par envoi d’un courrier électronique ou postal. Sauf opposition écrite du Client dans un délai de dix jours à compter de la notification, les nouvelles conditions seront réputées acceptées et applicables.

Définition des services de Dog-Activities

Dog-Activities dispense des cours canins, incluant des activités basées sur le flair du chien, des balades éducatives, des parcours ludiques et des cours d’éducation canine, combinés selon les besoins du Client.

Admission

  • Dog-activities accueille toutes les races de chiens et de tous âges. Toutes les personnes sont bienvenues dans les cours dans le respect des autres.
  • Le client est prié d’arriver à l’heure pour le bon déroulement des cours. En cas de retard, il est demandé de prévenir par message afin de ne pas faire attendre les autres participants.
  • Les personnes mineures sont autorisées à assister aux cours sous la surveillance et la responsabilité d’une personne responsable adulte. Avant de toucher les chiens des autres participants, elles demanderont l’accord préalable à leur propriétaire.
  • Les chiens doivent être à jour avec leurs vaccinations avant le début des cours. Les carnets de vaccination ou passeports doivent être remis en même temps que le formulaire d’inscription.

Responsabilité

  • Lors des cours fournis par Dog-Activities, le chien reste sous la responsabilité de son propriétaire ou de son accompagnant. Le propriétaire doit être en possession d’une responsabilité civile, garantissant les dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers par les animaux domestiques, ainsi que le remboursement des frais vétérinaires de l’animal et autres coûts liés en cas de morsure. La police d’assurance RC est à remettre avec le formulaire d’inscription.
  • En cas d’accidents impliquant des chiens, des humains ou du matériel, les éducateurs de Dog-Activities ne pourront pas être tenus responsables et ne prendront pas en charge les éventuels frais occasionnés.
  • Dans le canton de Vaud, les exercices s’effectuent du 1er avril au 15 juillet avec une longe afin de respecter la législation en vigueur.  
  • Il est de la responsabilité du client d’informer les éducateurs présents de tout changement concernant son chien, notamment en ce qui concerne sa santé, les événements importants survenus depuis le dernier rendez-vous, et ses comportements envers les humains, les autres chiens ou les manipulations.
  • Tout comportement inapproprié du client envers le chien (crier, frapper, donner des à-coups dans la laisse, etc.) ainsi que l’utilisation de matériel non réglementaire sont strictement interdits. Dog-activities se réserve le droit d’exclure le participant qui agirait de la sorte et utiliserait ce genre de matériel, sans remboursement des montants déjà payés.
  • Il est interdit de lâcher son chien durant un cours, sauf autorisation de l’éducateur.

Relation entre les Parties

  • Les Parties s’engagent à collaborer lors des activités délivrées par Dog-Activities. En cas de comportement inapproprié du Client, notamment envers les personnes présentes ou du matériel, DogActivities se réserve le droit de rompre ses relations avec ce dernier.  
  • L’inscription au cours s’effectue au plus tard 48 heures avant le début du cours, selon le moyen établi par Dog-Activities et communiqué au Client, sauf cas exceptionnel.

Paiements, abonnements et remboursements des cours

  • Le paiement des cours s’effectue à l’avance, au plus tard au début du cours. Une fois le paiement effectué, l’inscription aux cours devient définitive.
  • Le règlement des cours ou des abonnements s’effectue en espèces ou via Twint.
  • En cas d’arrêt des cours collectifs pour des raisons personnelles, l’abonnement ne sera pas remboursé.

Annulation

  • Tout empêchement doit être signalé au plus tard 24 heures à l’avance, faute de quoi le cours est dû en totalité.
  • Si les cours ne peuvent avoir lieu pour des raisons météorologiques (vents violents, orages, etc.), Dog-Activities peut annuler le cours. Dans ce cas, les montants déjà versés en avance par le client seront mis en compte pour les cours suivants.

Recommandations

  • Il est fortement conseillé de ne pas donner à manger au chien dans les 2 heures précédant le cours, ni dans l’heure qui suit.
  • Afin que le chien soit dans de bonnes conditions à son arrivée, il est recommandé de faire une promenade au préalable.